Mentions légales
Editeur du site et responsable de la publication
Association Jardin Monplaisir
Email : info@jardinmonplaisir.fr
Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, même partielle, du Site ou d’un des éléments qui le composent est interdite sans autorisation préalable de L’association Jardin monplaisir, et constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Informatique et Libertés
Exercice du droit d’accès Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification , de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : info@jardinmonplaisir.fr
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr
Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
L’Association Jardin Monplaisir ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
L’Association Jardin Monplaisir se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez transmettre un message via de la rubrique « Contact »
L’Association Jardin Monplaisir décline toute responsabilité en cas de difficultés rencontrées lors de l’accès au Site ou pour toute défaillance de communication.
L’Association Jardin Monplaisir ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou d’un virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’internaute ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou à un accès au Site ou à un téléchargement.
Copyright
L’article de loi 122-4 du code de la propriété intellectuelle stipule que « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Conception et réalisation du site
Equipe Du Jardin Monplaisir
Crédit photos, illustrations
Crédits photos : Equipe Du Jardin Monplaisir
Fournisseur d’accès Hébergement
Sécurité Covid 19 : Le jardin respect les consignes gouvernemental lié au jardin public.
Cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du site. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.